Jurisprudence : Ensemble des décisions des juridictions


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Conseiller en projet
immobilier auprès du
particulier

Deux résidences
individuelles avec
jardin privatif

Terain à Lotir

- J -

Jachère : A l'origine, état d'une terre labourable que l'on laisse sans culture pour quelle se "repose". Terrain en friche, par extension.

Jouissance : Fait d'user d'un bien immobilier et d'en percevoir les fruits. Généralement fait d'être titulaire d'un droit.

Jurisprudence : Ensemble des décisions des juridictions sur une matière, ou dans un pays, constituant une source de référence en terme de Droit, pour l'arbitrage de cas semblables.

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